Mise à jour le 10/05/2024

Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

>> Arrêté 2024 - A048  portant occupation temporaire du parking de la boulangerie pour la livraison des mobiliers de la bibliothèque

 

>> Arrêté 2023 - A232 Interdiction de baignade au plan d'eau du Chêne

 

>> Arrêté 2023 - A266 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil du 07 octobre

 

>> Arrêté 2023 - A267 Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 07 octobre 2023

 

>> Arrêté 2023 - P147 Portant modification de l’arrêté 2020AG-T1 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à madame Nelly HARDY 1ère adjointe

 

>> Arrêté 2023 - P148 Portant modification de l’arrêté N°2020AG –T2 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Monsieur Bertrand PINEL 2e adjoint

 

>> Arrêté 2023 - P149 Portant modification de l’arrêté N°2020AG –T3 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Madame Noëlle PERROIN 3e adjointe

 

>> Arrêté 2023 - P150 Portant modification de l’arrêté N°2020 AG –T4 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Monsieur Franck BESSON 4e adjoint

 

>> Arrêté 2023 - P151 Portant modification de l’arrêté N°2020AG-T5 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Madame Céline PLESCY 5e adjointe

 

>> Arrêté 2023 - P152  Portant modification de l’arrêté N°2020AG-T6 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Monsieur Anthony CORABOEUF 6e adjoint

 

>> Arrêté 2023 - P153 Portant modification de l’arrêté P50 relatif à la délégation d’une partie des fonctions du maire et de signature à madame Séverine DUGUEY 7e adjointe

 

>> Arrêté 2023 - P154  Portant modification de l’arrêté N°2020AG-T8 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Monsieur Hugues LEMONNIER 8e adjoint

 

>> Arrêté 2023 - TA-10-354  Portant réglementation de la circulation sur la route départementale 323 lundi 13 novembre

 

>> Arrêté 2023 - A311  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil du 18 novembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A312  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 18 novembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A321  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil du dimanche 10 décembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A322  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 10 décembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A326  Portant interdiction temporaire de stationnement du 8 au 10 décembre à l'occasion de l'activité organisée par l'association "Téléton Oudon 44"

 

>> Arrêté 2023 - A328 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le samedi 23 décembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A329  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 23 décembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - TA-12-126 Portant réglementation de la circulation sur la route départementale 323 du 8 au 12 janvier 2024

 

>> Arrêté 2024 - A003 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le samedi 27 décembre 2024

 

>> Arrêté 2024 - A004  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 27 janvier 2024

 

>> Arrêté 2024 - A012  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le dimanche 4 février 2024

 

>> Arrêté 2024 - A013  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 4 février 2024

 

>> Arrêté 2024 - A014  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le dimanche 4 février 2024

 

>> Arrêté 2024 - A015  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 4 février 2024

 

>> Arrêté 2024 - A027  Portant réglementation de la circulation et du stationnement le 25 février 2024 pendant le 86ème circuit de la Vallée de la Loire.

 

>> Arrêté 2024 - A094  Portant interdiction temporaire de stationnement des caravanes sur l'emplacement situé au 280 Rue de la Loire, face à la salle des moissons. 

 

>> Arrêté 2024 - A116 Portant interdiction temporaire de circulation sur la Rue de la Loire à l'occasion de la journée olympique de l'école Saint Joseph

 

>> Arrêté 2024 - A132 Portant réglementation de la circulation et du stationnement du 2 juin 2024 pendant la course pédestre "Ancenis entre Loire et Coteaux"

 

>> Arrêté 2024 - A153 Portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement au droit des chantiers effectués sur la Rue du Pont Levis par l'entreprise Spie City Networks

 

>> Arrêté 2024 - A123 Portant autorisation d'occupation d'un espace communal pour l'organisation de la Fête de la Musique

 

>> Arrêté 2024 - A124 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'organisation de la Fête de la Musique

 

>> Arrêté 2024 - A125 Portant réglementation du transport et de la consommation de boisons sur le site de la Fête de la Musique

 

>> Arrêté 2024 - A126 Portant interdiction temporaire d'accès à la Cale de la Loire lors de la Fête de la Musique

 

>> Arrêté 2024 - A127 Portant autorisation d'occupation temporaire de l'espace public sis le Port

 

>> Arrêté 2024 - A128 Portant autorisation d'occupation temporaire de l'espace public en vue de l'installation des podiums de la Fête de la Musique

 

>> Arrêté 2024 - A163 Portant occupation du domaine public. Règlementation de la circulation pendant le défilé de la fête de l'école St Joseph

 

>> Arrêté 2024 - A170 Portant interdiction temporaire de stationnement sur le parking de l'école Jules Verne

 

>> Arrêté 2024 - A157 Portant instauration temporaire d'un sens unique de circulation lors de la fête nationale

 

>> Arrêté 2024 - A158 Portant interdiction temporaire de circulation lors de la fête nationale

 

>> Arrêté 2024 - A159 Portant permis de tire d'un feu d'artifice à l'occasion du 14 juillet 2024

 

>> Arrêté 2024 - A160Portant autorisation d'ouverture d'un bal public au plan d'eau du Chêne à l'occasion de la Guinguette du 14 juillet 2024

 

>> Arrêté 2024 - A172 Portant règlementation de m'accès au plan d'eau du Chêne le 14 juillet 2024

 

>> Arrêté 2024 - A179 Portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le parcours du défilé à l'occasion de la commémoration de la fête nationale

 

>> Arrêté 2024 -07-90Portant règlementation de la circulation sur la route départementale 323

 

Décisions municipales

>>Décision 2023 - M060 portant demande de subvention auprès de la COMPA pour travaux de réhabilitation de la bibliothèque intercommunale

 

>> Décision 2023 - M039​​​​​​​ portant signature de la convention d'honoraires cabinet d'avocat, procédure d'expulsion locative

 

>> Décision 2023 - M073​​​​​​​ portant renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la "maison des créateurs" par l'association Terres de Créations

 

>> Décision 2023 - M074​​​​​​​ portant suspension temporaire de la régie de recettes du camping municipal de la tour

 

>> Décision 2023 - M078​​​​​​​ portant signature d'un bail rural sis les Pardonnas

 

>> Décision 2023 - M081​​​ portant signature à l'avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Commune d'Oudon et l'association O'CAP

 

>> Décision 2023 - M083 portant virement de crédit sur le budget immobilier

 

>> Décision 2024 - M009 portant signature du marché public de maitrise d’œuvre pour la rénovation partielle du bâtiment 124 Rue Alphonse Fouschard

 

>> Décision 2024 - M008 portant demande de subvention auprès du département de la Loire-Atlantique pour la restauration des archives communales

 

>> Décision 2024 - M0010portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0011portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0012portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0013portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0014portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0026portant demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour les travaux d'aménagements rue Fouschard

 

>> Décision 2024 - M024portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M030portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M031portant renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la Maison des Créateurs

 

>> Décision 2024 - M035portant demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert renovation énergétique des bâtiments

 

>> Décision 2024 - M050portant admission en non-valeur de créance irrécouvrables