Arrêtés et décisions

>> Arrêté 2024 - A048  portant occupation temporaire du parking de la boulangerie pour la livraison des mobiliers de la bibliothèque

>> Arrêté 2024 - A003 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le samedi 27 décembre 2024

>> Arrêté 2024 - A004  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 27 janvier 2024

>> Arrêté 2024 - A012  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le dimanche 4 février 2024

>> Arrêté 2024 - A013  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 4 février 2024

>> Arrêté 2024 - A014  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le dimanche 4 février 2024

>> Arrêté 2024 - A015  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 4 février 2024

>> Arrêté 2024 - A027  Portant réglementation de la circulation et du stationnement le 25 février 2024 pendant le 86ème circuit de la Vallée de la Loire.

>> Arrêté 2024 - A094  Portant interdiction temporaire de stationnement des caravanes sur l'emplacement situé au 280 Rue de la Loire, face à la salle des moissons. 

>> Arrêté 2024 - A116 Portant interdiction temporaire de circulation sur la Rue de la Loire à l'occasion de la journée olympique de l'école Saint Joseph

>> Arrêté 2024 - A123 Portant autorisation d'occupation d'un espace communal pour l'organisation de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A124 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'organisation de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A125 Portant réglementation du transport et de la consommation de boisons sur le site de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A126 Portant interdiction temporaire d'accès à la Cale de la Loire lors de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A127 Portant autorisation d'occupation temporaire de l'espace public sis le Port

>> Arrêté 2024 - A128  Portant autorisation d'occupation temporaire de l'espace public en vue de l'installation des podiums de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A132 Portant réglementation de la circulation et du stationnement du 2 juin 2024 pendant la course pédestre "Ancenis entre Loire et Coteaux"

>> Arrêté 2024 - A153 Portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement au droit des chantiers effectués sur la Rue du Pont Levis par l'entreprise Spie City Networks

>> Arrêté 2024 - A157  Portant instauration temporaire d'un sens unique de circulation lors de la fête nationale

>> Arrêté 2024 - A158 Portant interdiction temporaire de circulation lors de la fête nationale

>> Arrêté 2024 - A159 Portant permis de tire d'un feu d'artifice à l'occasion du 14 juillet 2024

>> Arrêté 2024 - A160Portant autorisation d'ouverture d'un bal public au plan d'eau du Chêne à l'occasion de la Guinguette du 14 juillet 2024

>> Arrêté 2024 - A163  Portant occupation du domaine public. Règlementation de la circulation pendant le défilé de la fête de l'école St Joseph

>> Arrêté 2024 - A170   Portant interdiction temporaire de stationnement sur le parking de l'école Jules Verne

>> Arrêté 2024 - A172   Portant règlementation de m'accès au plan d'eau du Chêne le 14 juillet 2024

>> Arrêté 2024 - A179  Portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le parcours du défilé à l'occasion de la commémoration de la fête nationale

>>Arrêté 2024 - A190 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier du 24 août 2024 sur : LA VALLÉE DU HÂVRE LES BAUCHES - LA CARTERIE ET LA COULÉE DES BOIS- LE CARDOREAU - LA PILARDIÈRE. 

>> Arrêté 2024 - A191 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 24 août 2024

>> Arrêté 2024 - A211 Portant règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur la voie communale, rue de la Lavanderie

>> Arrêté 2024 - A218  Portant réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur la Loire à Vélo, Oudon, par l’entreprise Espace Clôture Ouest

>> Arrêté 2024 - A219 Portant autorisation de chasse en battue du sanglier du 28 septembre 2024

>> Arrêté 2024 - A220 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 28 septembre 2024

>> Arrêté 2024 - A226 Portant règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur diverses voies de la commune d'Oudon par l'entreprise HUET ET HAIE

>> Arrêté 2024 - A231 Portant autorisation d'occupation temporaire de l'espace public sis au parking près de la résidence du Havre

>> Arrêté 2024 - A240 Portant autorisation de chasse en battue du sanglier du 12 octobre 2024

>> Arrêté 2024 - A241 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 12 octobre 2024

>> Arrêté 2024 - A248 Portant interdiction temporaire de circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur la voie 59 Impasse des Aubépines

>> Arrêté 2024 - A257 Portant interdiction temporaire de circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur la voie communale, Pierre Blanche et la Ramonière

>>  Arrêté 2024 - A263 Portant règlementation de la circulation et du stationnement les 23 et 24 novembre 2024, Rue de Vieille Cour, de la Place St Martin à la Rue Jules Verne MARCHE DE NOËL

>> Arrêté 2024 - A264 Portant règlementation de la circulation et du stationnement du 17 novembre au 26 novembre 2024 place du Hâvre et le long de la Boulangerie MARCHE DE NOËL

>> Arrêté 2024 - A265 Portant règlementation du stationnement du 23 au 24 novembre 2024 rue Basse et rue de la Vallée - MARCHE DE NOËL

>> Arrêté 2024 - A266 Portant instauration d’un sens unique de circulation « Passage de la JUBERRIERE »

>> Arrêté 2024 - A270 Portant règlementation du stationnement sur le parcours du défilé “Rue d'Anjou”, Carrefour de l'Eglise St Martin, rue Alphonse Fouschard, Rue Basse, Place des anciens combattants, Rue de la "Vallée" à l'occasion de la commémoration de l'armistice de 1918

>> Arrêté 2024 - A274Portant autorisation de chasse en battue au sanglier du 09 novembre 2024 sur : LA VALLÉE DU HÂVRE LES BAUCHES - LA CARTERIE ET LA COULÉE DES BOIS - LE CARDOREAU - LA PILARDIÈRE

>> Arrêté 2024 - A275 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 09 novembre 2024

>> Arrêté 2024 - A283 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier du 17 novembre 2024 sur : LA VALLÉE DU HÂVRE LES BAUCHES - LA CARTERIE ET LA COULÉE DES BOIS - LE CARDOREAU - LA PILARDIERE

>> Arrêté 2024 - A284 Portant  règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du dimanche 17 novembre 2024

Arrêtés départementaux

>> Arrêté départemental T-A-2024 -07-090  Portant règlementation de la circulation sur la route départementale 323

>> Arrêté départemental T-A-2024-10-243 Portant interdiction temporaire de circulation et du stationnement sur la RD 323 durant la pose des illuminations de noel le 12 novembre 2024

Arrêtés préfectoraux

>>Arrêté préfectoral Portant autorisation d'opération de destruction administrative

2023

>> Décision 2023 - M039​​​​​​​ portant signature de la convention d'honoraires cabinet d'avocat, procédure d'expulsion locative

>>Décision 2023 - M060 portant demande de subvention auprès de la COMPA pour travaux de réhabilitation de la bibliothèque intercommunale

>> Décision 2023 - M073​​​​​​​ portant renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la "maison des créateurs" par l'association Terres de Créations

>> Décision 2023 - M074​​​​​​​ portant suspension temporaire de la régie de recettes du camping municipal de la tour

>> Décision 2023 - M078​​​​​​​ portant signature d'un bail rural sis les Pardonnas

>> Décision 2023 - M081​​​ portant signature à l'avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Commune d'Oudon et l'association O'CAP

>> Décision 2023 - M083 portant virement de crédit sur le budget immobilier

2024

>> Décision 2024 - M008 portant demande de subvention auprès du département de la Loire-Atlantique pour la restauration des archives communales

>> Décision 2024 - M009 portant signature du marché public de maitrise d’œuvre pour la rénovation partielle du bâtiment 124 Rue Alphonse Fouschard

>> Décision 2024 - 010  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 011  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 012 portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 013  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 014  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 024  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - M026 portant demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour les travaux d'amén  agements rue Fouschard

>> Décision 2024 - 030  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - M031  portant renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la Maison des Créateurs

>> Décision 2024 - M035  portant demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert renovation énergétique des bâtiments

>>Décision 2024 - M050  portant admission en non-valeur de créance irrécouvrables

>>Décision 2024 - M066  Portant demande de subvention auprès de l'Etat au titre de Fonds vert “rénovation énergétique du groupe scolaire Jules Verne”

>> Décision 2024 - M079 portant demande de subvention auprès du département “Cœur de bourg/Cœur de ville”

>>Décision 2024 - M080 portant suspension temporaire de la régie de recettes du camping municipal de la tour

>> Décision 2024 - M081 portant modification de la régie de recettes animations