Arrêtés et décisions

>> Arrêté 2024 - A048  portant occupation temporaire du parking de la boulangerie pour la livraison des mobiliers de la bibliothèque

>> Arrêté 2024 - A003 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le samedi 27 décembre 2024

>> Arrêté 2024 - A004  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 27 janvier 2024

>> Arrêté 2024 - A012  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le dimanche 4 février 2024

>> Arrêté 2024 - A013  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 4 février 2024

>> Arrêté 2024 - A014  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le dimanche 4 février 2024

>> Arrêté 2024 - A015  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 4 février 2024

>> Arrêté 2024 - A027  Portant réglementation de la circulation et du stationnement le 25 février 2024 pendant le 86ème circuit de la Vallée de la Loire.

>> Arrêté 2024 - A094  Portant interdiction temporaire de stationnement des caravanes sur l'emplacement situé au 280 Rue de la Loire, face à la salle des moissons. 

>> Arrêté 2024 - A116 Portant interdiction temporaire de circulation sur la Rue de la Loire à l'occasion de la journée olympique de l'école Saint Joseph

>> Arrêté 2024 - A123 Portant autorisation d'occupation d'un espace communal pour l'organisation de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A124 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'organisation de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A125 Portant réglementation du transport et de la consommation de boisons sur le site de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A126 Portant interdiction temporaire d'accès à la Cale de la Loire lors de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A127 Portant autorisation d'occupation temporaire de l'espace public sis le Port

>> Arrêté 2024 - A128  Portant autorisation d'occupation temporaire de l'espace public en vue de l'installation des podiums de la Fête de la Musique

>> Arrêté 2024 - A132 Portant réglementation de la circulation et du stationnement du 2 juin 2024 pendant la course pédestre "Ancenis entre Loire et Coteaux"

>> Arrêté 2024 - A153 Portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement au droit des chantiers effectués sur la Rue du Pont Levis par l'entreprise Spie City Networks

>> Arrêté 2024 - A157  Portant instauration temporaire d'un sens unique de circulation lors de la fête nationale

>> Arrêté 2024 - A158 Portant interdiction temporaire de circulation lors de la fête nationale

>> Arrêté 2024 - A159 Portant permis de tire d'un feu d'artifice à l'occasion du 14 juillet 2024

>> Arrêté 2024 - A160Portant autorisation d'ouverture d'un bal public au plan d'eau du Chêne à l'occasion de la Guinguette du 14 juillet 2024

>> Arrêté 2024 - A163  Portant occupation du domaine public. Règlementation de la circulation pendant le défilé de la fête de l'école St Joseph

>> Arrêté 2024 - A170   Portant interdiction temporaire de stationnement sur le parking de l'école Jules Verne

>> Arrêté 2024 - A172   Portant règlementation de m'accès au plan d'eau du Chêne le 14 juillet 2024

>> Arrêté 2024 - A179  Portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le parcours du défilé à l'occasion de la commémoration de la fête nationale

>>Arrêté 2024 - A190 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier du 24 août 2024 sur : LA VALLÉE DU HÂVRE LES BAUCHES - LA CARTERIE ET LA COULÉE DES BOIS- LE CARDOREAU - LA PILARDIÈRE. 

>> Arrêté 2024 - A191 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 24 août 2024

>> Arrêté 2024 - A211 Portant règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur la voie communale, rue de la Lavanderie

>> Arrêté 2024 - A218  Portant réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur la Loire à Vélo, Oudon, par l’entreprise Espace Clôture Ouest

>> Arrêté 2024 - A219 Portant autorisation de chasse en battue du sanglier du 28 septembre 2024

>> Arrêté 2024 - A220 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 28 septembre 2024

>> Arrêté 2024 - A226 Portant règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur diverses voies de la commune d'Oudon par l'entreprise HUET ET HAIE

>> Arrêté 2024 - A231 Portant autorisation d'occupation temporaire de l'espace public sis au parking près de la résidence du Havre

>> Arrêté 2024 - A240 Portant autorisation de chasse en battue du sanglier du 12 octobre 2024

>> Arrêté 2024 - A241 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 12 octobre 2024

>> Arrêté 2024 - A248 Portant interdiction temporaire de circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur la voie 59 Impasse des Aubépines

>> Arrêté 2024 - A257 Portant interdiction temporaire de circulation et du stationnement au droit des chantiers effectués sur la voie communale, Pierre Blanche et la Ramonière

>>  Arrêté 2024 - A263 Portant règlementation de la circulation et du stationnement les 23 et 24 novembre 2024, Rue de Vieille Cour, de la Place St Martin à la Rue Jules Verne MARCHE DE NOËL

>> Arrêté 2024 - A264 Portant règlementation de la circulation et du stationnement du 17 novembre au 26 novembre 2024 place du Hâvre et le long de la Boulangerie MARCHE DE NOËL

>> Arrêté 2024 - A265 Portant règlementation du stationnement du 23 au 24 novembre 2024 rue Basse et rue de la Vallée - MARCHE DE NOËL

>> Arrêté 2024 - A266 Portant instauration d’un sens unique de circulation « Passage de la JUBERRIERE »

>> Arrêté 2024 - A270 Portant règlementation du stationnement sur le parcours du défilé “Rue d'Anjou”, Carrefour de l'Eglise St Martin, rue Alphonse Fouschard, Rue Basse, Place des anciens combattants, Rue de la "Vallée" à l'occasion de la commémoration de l'armistice de 1918

>> Arrêté 2024 - A274Portant autorisation de chasse en battue au sanglier du 09 novembre 2024 sur : LA VALLÉE DU HÂVRE LES BAUCHES - LA CARTERIE ET LA COULÉE DES BOIS - LE CARDOREAU - LA PILARDIÈRE

>> Arrêté 2024 - A275 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 09 novembre 2024

>> Arrêté 2024 - A283 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier du 17 novembre 2024 sur : LA VALLÉE DU HÂVRE LES BAUCHES - LA CARTERIE ET LA COULÉE DES BOIS - LE CARDOREAU - LA PILARDIERE

>> Arrêté 2024 - A284 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du dimanche 17 novembre 2024

>> Arrêté 2024 - A285  Autorisant le débit de boisson temporaire du Marché de noël les 23 et 24 novembre 2024 sur la place du Havre

>> Arrêté 2024 - A286  Portant interdiction d’usage de mégaphone et de fumigène sur les terrains de football A et B de la Commune

>> Arrêté 2024 - A292  Portant interdiction de stationnement sur le parking de l’école Jules Verne dans le cadre des travaux de construction du préau du mercredi 20 novembre 2024 jusqu'au samedi 05 juillet 2025

>> Arrêté 2024 - A296  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier du 30 novembre 2024 sur : LA VALLÉE DU HÂVRE LES BAUCHES - LA CARTERIE ET LA COULÉE DES BOIS- LE CARDOREAU - LA PILARDIÈRE

>> Arrêté 2024 - A297  Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du samedi 30 novembre 2024

>> Arrêté 2024 - A302  Portant interdiction temporaire de stationnement du 6 au 8 décembre 2024 à l’occasion de l’activité organisée par l’association « TELETHON OUDON 44 »

>> Arrêté 2024 - A306  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier du 15 décembre 2024 sur : LA VALLÉE DU HÂVRE LES BAUCHES - LA CARTERIE ET LA COULÉE DES BOIS- LE CARDOREAU - LA PILARDIÈRE

>> Arrêté 2024 - A307 Portant règlementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier du 15 décembre 2024

 

Arrêtés départementaux

>> Arrêté départemental T-A-2024 -07-090  Portant règlementation de la circulation sur la route départementale 323

>> Arrêté départemental T-A-2024-10-243 Portant interdiction temporaire de circulation et du stationnement sur la RD 323 durant la pose des illuminations de noel le 12 novembre 2024

>> Arrêté départemental T-A-2024-12-227 Portant réglementation de la circulation sur la RD 25 passant dans la commune de OUDON

>> Arrêté départemental  T-A-2024-11-208  Portant réglementation de la circulation sur la RD 323 et la Commune d'Oudon

 

Arrêtés préfectoraux

>>Arrêté préfectoral Portant autorisation d'opération de destruction administrative

Décisions municipales

2023

>> Décision 2023 - M039​​​​​​​ portant signature de la convention d'honoraires cabinet d'avocat, procédure d'expulsion locative

>>Décision 2023 - M060 portant demande de subvention auprès de la COMPA pour travaux de réhabilitation de la bibliothèque intercommunale

>> Décision 2023 - M073​​​​​​​ portant renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la "maison des créateurs" par l'association Terres de Créations

>> Décision 2023 - M074​​​​​​​ portant suspension temporaire de la régie de recettes du camping municipal de la tour

>> Décision 2023 - M078​​​​​​​ portant signature d'un bail rural sis les Pardonnas

>> Décision 2023 - M081​​​ portant signature à l'avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Commune d'Oudon et l'association O'CAP

>> Décision 2023 - M083 portant virement de crédit sur le budget immobilier

2024

>> Décision 2024 - M008 portant demande de subvention auprès du département de la Loire-Atlantique pour la restauration des archives communales

>> Décision 2024 - M009 portant signature du marché public de maitrise d’œuvre pour la rénovation partielle du bâtiment 124 Rue Alphonse Fouschard

>> Décision 2024 - 010  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 011  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 012 portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 013  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 014  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - 024  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - M026 portant demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour les travaux d'amén  agements rue Fouschard

>> Décision 2024 - 030  portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

>> Décision 2024 - M031  portant renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la Maison des Créateurs

>> Décision 2024 - M035  portant demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert renovation énergétique des bâtiments

>>Décision 2024 - M050  portant admission en non-valeur de créance irrécouvrables

>>Décision 2024 - M066  Portant demande de subvention auprès de l'Etat au titre de Fonds vert “rénovation énergétique du groupe scolaire Jules Verne”

>> Décision 2024 - M079 portant demande de subvention auprès du département “Cœur de bourg/Cœur de ville”

>>Décision 2024 - M080 portant suspension temporaire de la régie de recettes du camping municipal de la tour

>> Décision 2024 - M081 portant modification de la régie de recettes animations

>> Décision 2024 - M082 portant renouvellement convention terre de création